Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'épicerie restaurant des saveurs de terroirs
marie christine janot
michel janot

Numéro de dépôt :
3819106
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
L\'épicerie restaurant des saveurs de terroirs de marie christine janot

Présentation de la marque L'épicerie restaurant des saveurs de terroirs

Déposée par voie électronique le 30 mars 2011 par marie christine janot et michel janot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'épicerie restaurant des saveurs de terroirs »

Les déposants sont marie christine janot domicilié(e) 248 avenue des charpentiers - 40150 - soorts hossegor - France et michel janot domicilié(e) 248 avenue des charpentiers - 40150 - soorts hossegor - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel janot domicilié(e) 248 avenue des charpentiers - 40150 - soorts hossegor - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

marie christine janot a également déposé les autres marques suivantes : SURFING COMPANY


marie christine janot - 248 avenue des charpentiers - 40150 - soorts hossegor - France

michel janot - 248 avenue des charpentiers - 40150 - soorts hossegor - France


michel janot - 248 avenue des charpentiers - 40150 - soorts hossegor - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590212 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.